Commune de POUGNY

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Affichage officiel


Arrêté autorisant l’entreprise John Vernay à exploiter une carrière à Pougny

La suite de l’arrêté est consultable en mairie
La suite de l’arrêté est consultable en mairie

Arrêté garde chasse particulier

M. Mickaël Cart est reconnu techniquement apte à exercer les fonctions de garde chasse èarticulier

29.04.2009 Délibération prescrivant la révision du PLU

Délibération prescrivant la révision du PLU

DDAF01-Directive nitrates

Directive concernant la protection
des eaux contre la pollution par les nitrates
DDAF01-Directive nitrates

10.04.2009 Protection sanitaire

Arrêté Préfectoral du 16 février 2009
Lutte contre l’Ambroisie responsable d’allergies

04.02.2009 prévention des intoxications collectives au monoxyde de carbone dans les lieux de spectacle et de culte
27.01.2009 ARRETE portant reconnaissance de l’aptitude technique de garde particulier N°189
27.01.2009 ARRETE portant reconnaissance de l’aptitude technique de garde particulier N° 188
21.01.2009 ARRETE PROLONGEANT LA SUSPENSION DE LA CHASSE AUX OISEAUX DE PASSAGE
19.01.2009 ARRETE portant adhésion de la commune de Collonges AU SIVOS
12.01.2009 ARRETE fixant le calendrier des appels à la générosité Bureau de la citovenneté publique pour l’année 2009
12.01.2009 ARRETE MODIFIANT L’ARRETE FIXANT LA LISTE DES ANIMAUX CLASSES NUISIBLES EN APPLICATION DE L’ARTICLE L 427-8 DU CODE DE L’ENVIRONNEMENT POUR LA PERIODE DU 10 juillet 2008 au 30 juin 2009 DANS LE DEPARTEMENT DE L’AIN
CCPG Actes administratifs 2017